Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
CAVES DE LA PRETRISE S.A

Numéro de dépôt :
3123956
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
BON APPETIT de CAVES DE LA PRETRISE

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES DE LA PRETRISE domicilié(e) La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES DE LA PRETRISE - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 28 septembre 2011.

CAVES DE LA PRETRISE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PIERRE LOICHER , BELCROY , CAVES DE LA NOUEFRAULT , LES TARNES , PAUL GODINAT , LA CANTRIE , LES DARS , LES TESANGERES , LES ARRENTIES , J.P.G


CAVES DE LA PRETRISE S.A - La Nouefrault, 37150 LA CROIX EN TOURAINE - France - SIREN 634800858


CAVES DE LA PRETRISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Vins Boissons Alcooliques à l'exception des bières.